Code SH 94053900 - guirlandes électriques sapin de noël

Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël [à l’exclusion de celles conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Guirlandes à ampoules miniatures (série)
- Guirlandes dintérieur à câble vert
- Guirlandes à ampoules incandescentes classiques (C7, C9)
- Guirlandes clignotantes avec variateur intégré
- Guirlandes à filament en plastique décoratif (non-LED)
- Guirlandes pour arbre de Noël avec douille en porcelaine
- Guirlandes à motifs (flocons, pères Noël) avec lampes incandescentes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël 94053900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940539
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94053900
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94053900
2021: 94053000
➜
2022: 94053900