Code SH 94052940 - luminaires électriques intérieur plastique céramique

Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lampe de chevet en céramique avec abat-jour en tissu et interrupteur intégré
- Lampe de bureau en plastique articulée pour éclairage de travail
- Lampadaire dintérieur avec base lourde en céramique et diffuseur en opaline
- Lampe de table en céramique avec socle décoratif et douille pour ampoule à incandescence
- Lampe dappoint en plastique avec variateur de lumière
- Lampe de chevet en résine de synthèse avec abat-jour conique

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques 940529 Autres 94052940 En matières plastiques ou en matières céramiques 94052950 En verre 94052990 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940529
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94052940
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94052940
2021: 94052011
➜
2022: 94052940
2021: 94052040
➜
2022: 94052940