Code SH 94051950 - lustres luminaires électriques verre

Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lustre en cristal taillé à pendeloques
- Applique murale en verre sablé et métal
- Lustre de style Empire en verre moulé
- Suspension plafonnière à diffuseur en verre opalin
- Applique de style Tiffany en verre coloré
- Lustre contemporain à structure et abat-jour en verre soufflé
- Plafonnier à plusieurs bras avec globes en verre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques 940519 Autres 94051940 En matières plastiques ou en matières céramiques 94051950 En verre 94051990 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940519
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94051950
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94051950
2021: 94051050
➜
2022: 94051950