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Code SH 94019190 - sièges parties bois
Parties de sièges, en bois, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Dossiers en bois massif pour chaises
- Accoudoirs en hêtre tourné
- Pieds tournés en chêne pour fauteuils
- Traverses et entretoises en pin pour bancs
- Structures de siège en bois assemblé (non tapissées)
- Plateaux de tabourets en bois massif
- Accoudoirs en hêtre tourné
- Pieds tournés en chêne pour fauteuils
- Traverses et entretoises en pin pour bancs
- Structures de siège en bois assemblé (non tapissées)
- Plateaux de tabourets en bois massif
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940191
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94019190
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94019190
2021:
94019030
➜
2022:
94019190