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Code SH 92099200 - instruments à cordes sans clavier pièces accessoires
Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Archets
- Chevalets (ponts)
- Têtes de violon ou de violoncelle (avec chevilles)
- Caisse de résonance pour guitare acoustique
- Sillet de guitare classique
- Corde de luth (non harmonique)
- Cordier avec bouton pour viole de gambe
- Chevalets (ponts)
- Têtes de violon ou de violoncelle (avec chevilles)
- Caisse de résonance pour guitare acoustique
- Sillet de guitare classique
- Corde de luth (non harmonique)
- Cordier avec bouton pour viole de gambe
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920992
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23