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Code SH 92089000 - instruments de musique mécaniques appeaux sifflets
Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Orchestrions (machines musicales automatiques)
- Orgues de Barbarie (orgues mécaniques portatifs)
- Boîtes à musique à cylindre ou à disque
- Oiseaux chanteurs mécaniques (imitations doiseaux)
- Scies musicales (lame dacier jouée avec un archet)
- Appeaux pour oiseaux (appelants)
- Sifflets de sport ou de signalisation (à bouche)
- Orgues de Barbarie (orgues mécaniques portatifs)
- Boîtes à musique à cylindre ou à disque
- Oiseaux chanteurs mécaniques (imitations doiseaux)
- Scies musicales (lame dacier jouée avec un archet)
- Appeaux pour oiseaux (appelants)
- Sifflets de sport ou de signalisation (à bouche)
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9208
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
92089000
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9208
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92089000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18