Code SH 92059090 - Instruments, musique, vent

Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits cuivres, des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Clarinettes en si bémol (bois)
- Cornemuses écossaises (à poche)
- Hautbois (bois à anche double)
- Flûtes traversières (en métal)
- Bassons (bois à anche double)
- Saxophones alto (en laiton)
- Flûtes à bec en plastique (pour débutants)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9205 Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie 920590 Autres 92059010 Accordéons et instruments similaires 92059030 Harmonicas à bouche 92059050 Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques 92059090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92059090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 92059090
1993: 92059090
1994: 92059000

Changements en faveur de 92059090
2006: 92059000
2007: 92059090