Code SH 90314100 - Instruments, appareils, optiques

Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Systèmes de contrôle optique des plaques de silicium (wafers)
- Appareils de contrôle des masques de photolithographie
- Machines dinspection optique des circuits intégrés
- Comparateurs de réticules pour photomasques
- Analyseurs de défauts optiques sur semi-conducteurs
- Systèmes de métrologie optique pour motifs gravés

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils Autres instruments et appareils optiques 90314100 Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9031
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903141
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90314100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-21
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90314100
1995: 90314010
1996: 90314100
1995: 90314020
1996: 90314100