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Code SH 90304000 - instruments de mesure télécommunication électrique
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Psophomètres
- Distorsiomètres
- Hypsomètres
- Kerdomètres
- Analyseurs de spectre RF
- Wattmètres RF
- Distorsiomètres
- Hypsomètres
- Kerdomètres
- Analyseurs de spectre RF
- Wattmètres RF
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
9030
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
90304000
Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903040
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90304000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90304000
2005:
90304010
➜
2006:
90304000
2005:
90304090
➜
2006:
90304000