Code SH 90289010 - compteurs électricité parties accessoires

Parties et accessoires de compteurs d'électricité, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Boîtiers de protection (moulés)
- Dispositifs de mesure (intérieurs)
- Bornes de connexion (jeu complet)
- Circuits électroniques (pour affichage)
- Couvercles étanches (pour boîtier)
- Disques tournants (pour anciens modèles)
- Cartes de communication (pour télérelève)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9028 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage 902890 Parties et accessoires 90289010 De compteurs d'électricité 90289090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9028
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902890
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90289010
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