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Code SH 90261081 - débitmètres liquides non électroniques
Débitmètres pour les liquides, non électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Débitmètres à turbine (pour liquides)
- Débitmètres à piston rotatif
- Débitmètres à palette (type à mouvement oscillant)
- Débitmètres à roue tangentielle (type hélice)
- Débitmètres à disque oscillant (type Woltmann)
- Débitmètres à piston alternatif (mesure volumétrique)
- Débitmètres à soufflet (pour fluides propres)
- Débitmètres à piston rotatif
- Débitmètres à palette (type à mouvement oscillant)
- Débitmètres à roue tangentielle (type hélice)
- Débitmètres à disque oscillant (type Woltmann)
- Débitmètres à piston alternatif (mesure volumétrique)
- Débitmètres à soufflet (pour fluides propres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
9026
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
902610
Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides
électroniques
Autres
90261081
Débitmètres
90261089
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9026
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902610
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90261081
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90261081
2005:
90261010
➜
2006:
90261081
2005:
90261091
➜
2006:
90261081