Code SH 90229080 - Dispositifs, générateurs, rayons

Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils de la position 9022, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Générateurs de rayons X pour contrôle non destructif (systèmes industriels)
- Câbles haute tension pour appareils de radiographie
- Boîtiers de protection pour sources radioactives (appareils de radiothérapie)
- Accessoires de collimation pour appareils de radiologie médicale
- Éléments de châssis et supports de montage pour systèmes de radiothérapie
- Blocs de plomb et accessoires de radioprotection pour appareils de radiographie
- Accessoires de connexion et interfaces pour équipements de radiologie
- Pièces mécaniques spécialisées pour tomographes à rayons X (hors pupitre/écran)
- Systèmes de refroidissement dédiés pour générateurs de rayons X à haute puissance

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9022 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement 902290 Autres, y compris les parties et accessoires 90229020 Parties et accessoires d’appareils à rayons X 90229080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902290
23 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90229080
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90229080
2016: 90229000
➜
2017: 90229080