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Code SH 90221200 - tomographe médical informatique
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Scanner tomodensitométrique (TDM)
- Tomographe couplé à un ordinateur dédié
- Appareil de tomographie axiale assistée par ordinateur
- Tomographe à faisceau délectrons (EBCT)
- Scanner médical à reconstruction assistée par ordinateur
- Système de tomographie en spirale (CT Scan)
- Tomographe à résonance magnétique (IRM) - bien que nutilisant pas de rayons X, il est souvent classé avec les appareils de tomographie assistée par ordinateur
- Tomographe couplé à un ordinateur dédié
- Appareil de tomographie axiale assistée par ordinateur
- Tomographe à faisceau délectrons (EBCT)
- Scanner médical à reconstruction assistée par ordinateur
- Système de tomographie en spirale (CT Scan)
- Tomographe à résonance magnétique (IRM) - bien que nutilisant pas de rayons X, il est souvent classé avec les appareils de tomographie assistée par ordinateur
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9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
90221200
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9022
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902212
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90221200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2448/95
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90221200
1995:
90221100
➜
1996:
90221200