Code SH 90215000 - stimulateurs cardiaques

Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Stimulateurs cardiaques à chambre unique (VVI)
- Stimulateurs cardiaques double chambre (DDD)
- Défibrillateurs automatiques implantables (DAI)
- Stimulateurs cardiaques sans sonde (leadless)
- Stimulateurs cardiaques triple chambre (CRT-P)
- Stimulateurs cardiaques à répondeur (MRI-Safe)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité 90215000 Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902150
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90215000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87