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Code SH 90212900 - prothèses dentaires appareils orthopédiques
Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Prothèses dentaires complètes amovibles
- Prothèses dentaires partielles amovibles
- Bridges dentaires (fixes)
- Couronnes dentaires prothétiques
- Implants dentaires (composante prothétique)
- Châssis métalliques pour prothèses partielles
- Prothèses sur implant (supra-structures)
- Prothèses dentaires partielles amovibles
- Bridges dentaires (fixes)
- Couronnes dentaires prothétiques
- Implants dentaires (composante prothétique)
- Châssis métalliques pour prothèses partielles
- Prothèses sur implant (supra-structures)
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9021
Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
Articles et appareils de prothèse dentaire
90212900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902129
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90212900
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90212900
1996:
90212910
➜
1997:
90212900
1996:
90212990
➜
1997:
90212900