Code SH 90211090 - attelles gouttières fractures orthopédie

Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Attelles dimmobilisation pour doigts
- Gouttières thermoformables pour bras
- Manchons de contention pour jambe (type botte)
- Ceinture pelvienne de stabilisation
- Collier cervical en mousse
- Système de traction pour fracture de la hanche
- Plaque de syndactylie pour orteils

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9021 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité 902110 Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures 90211010 Articles et appareils d'orthopédie 90211090 Articles et appareils pour fractures

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9021
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902110
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90211090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 90211090
2001: 90211990
➜
2002: 90211090