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Code SH 89011010 - paquebots navires de croisière transbordeurs
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Paquebot de croisière (capacité > 5000 passagers)
- Ferry rapide (transport maritime de passagers)
- Navire de croisière de luxe (cabines avec balcon)
- Transbordeur roulier (pour passagers et véhicules)
- Navire à passagers (lignes régulières internationales)
- Mega-yacht de croisière (haut de gamme)
- Ferry rapide (transport maritime de passagers)
- Navire de croisière de luxe (cabines avec balcon)
- Transbordeur roulier (pour passagers et véhicules)
- Navire à passagers (lignes régulières internationales)
- Mega-yacht de croisière (haut de gamme)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
890110
Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs
89011010
Pour la navigation maritime
89011090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890110
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89011010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06