Code SH 88051090 - Appareils, dispositifs, appontage

Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Barrières darrêt porte-avions
- Crochets dappontage pour avions de chasse
- Systèmes de miroirs dapproche optique
- Dispositifs de récupération par filet
- Harnais de freinage hydraulique (tapis dappontage)
- Systèmes de localisation par télémesure pour appontage
- Dispositifs de signalisation lumineuse pour pont denvol

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties 880510 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties 88051010 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties 88051090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 88
70 Restrictions commerciales et politique
Position 8805
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 880510
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 88051090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87