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Code SH 87091110 - chariots électriques transport produits radioactifs
Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chariots de transfert blindés à déchets nucléaires
- Chariots-tracteurs électriques pour assemblages de combustible usé
- Chariots porteurs pour conteneurs de transport de matières radioactives
- Chariots manutention pour colis de haute activité (type fût/citerne)
- Chariots de manutention pour composants de réacteur irradiés
- Chariots de liaison électrique pour cellules chaudes ou zones contrôlées
- Chariots-tracteurs électriques pour assemblages de combustible usé
- Chariots porteurs pour conteneurs de transport de matières radioactives
- Chariots manutention pour colis de haute activité (type fût/citerne)
- Chariots de manutention pour composants de réacteur irradiés
- Chariots de liaison électrique pour cellules chaudes ou zones contrôlées
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8709
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
Chariots
870911
électriques
87091110
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87091190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8709
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870911
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87091110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06