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Code SH 87081090 - pare-chocs véhicules automobiles
Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 87081010)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pare-chocs avant pour voiture de tourisme
- Cales de pare-chocs
- Pare-chocs arrière pour véhicule utilitaire léger
- Grilles de pare-chocs
- Porte-plaque dimmatriculation intégré
- Blocs absorbants pour pare-chocs
- Supports de fixation de pare-chocs
- Cales de pare-chocs
- Pare-chocs arrière pour véhicule utilitaire léger
- Grilles de pare-chocs
- Porte-plaque dimmatriculation intégré
- Blocs absorbants pour pare-chocs
- Supports de fixation de pare-chocs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
870810
Pare-chocs et leurs parties
87081010
Destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
87081090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870810
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87081090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24