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Code SH 87079010 - carrosseries véhicules automobiles montage
Carrosseries pour le montage de motoculteurs du n° 870110, de véhicules pour le transport des marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carrosseries de camionnettes diesel (cylindrée ≤ 2500 cm³)
- Cabines de pick-up (moteur essence, cylindrée ≤ 2800 cm³)
- Carrosseries dambulances (sur châssis 8705)
- Châssis-cabine de fourgons frigorifiques
- Carrosseries de camionnettes à benne basculante
- Cabines de véhicules de dépannage (breakdown lorries)
- Carrosseries de véhicules pour le transport de marchandises (type fourgon)
- Cabines de pick-up (moteur essence, cylindrée ≤ 2800 cm³)
- Carrosseries dambulances (sur châssis 8705)
- Châssis-cabine de fourgons frigorifiques
- Carrosseries de camionnettes à benne basculante
- Cabines de véhicules de dépannage (breakdown lorries)
- Carrosseries de véhicules pour le transport de marchandises (type fourgon)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8707
Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines
870790
Autres
87079010
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
87079090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8707
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870790
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87079010
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06