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Code SH 87044110 - camionnette hybride diesel électrique radioactif
Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Camionnette citernes radioactives diesel-électrique
- Véhicule blindé de transport de sources médicales
- Fourgon sécurisé pour déchets nucléaires
- Chariot de transport de combustible nucléaire usé
- Véhicule de transfert de matières irradiées
- Camion laboratoire pour échantillons hautement radioactifs
- Véhicule blindé de transport de sources médicales
- Fourgon sécurisé pour déchets nucléaires
- Chariot de transport de combustible nucléaire usé
- Véhicule de transfert de matières irradiées
- Camion laboratoire pour échantillons hautement radioactifs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
870441
D'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes
87044110
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870441
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87044110
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87044110
2021:
87042110
➜
2022:
87044110