Code SH 87033319 - voitures diesel neufs cylindrée supérieure 2500 cm³

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- SUV premium diesel
- Break familial diesel
- Berline haut de gamme diesel
- Pick-up 4x4 diesel (usage personnel)
- Van de luxe diesel

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type break et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870333 D'une cylindrée excédant 2500 cm3 Neufs 87033311 Caravanes automotrices 87033319 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870333
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033319
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87033319
2016: 87033319
➜
2017: 87033319
2016: 87033319
➜
2017: 87035000
2016: 87033319
➜
2017: 87037000

Changements en faveur de 87033319
1988: 87033310
➜
1989: 87033319
2016: 87033319
➜
2017: 87033319