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Code SH 87033190 - voitures tourisme diesel usagées cylindrée
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peugeot 208 1.4 HDI (break)
- Renault Clio III 1.5 dCi (berline)
- Volkswagen Polo 1.4 TDI (berline)
- Ford Fiesta 1.4 TDCi (berline)
- Opel Corsa D 1.3 CDTI (berline)
- Citroën C3 1.4 HDi (berline)
- Fiat Punto 1.3 Multijet (berline)
- Renault Clio III 1.5 dCi (berline)
- Volkswagen Polo 1.4 TDI (berline)
- Ford Fiesta 1.4 TDCi (berline)
- Opel Corsa D 1.3 CDTI (berline)
- Citroën C3 1.4 HDi (berline)
- Fiat Punto 1.3 Multijet (berline)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type break et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870331
D'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm3
87033110
Neufs
87033190
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870331
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033190
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033190
Changements en faveur de 87033190
2016:
87033190
➜
2017:
87033190
2016:
87033190
➜
2017:
87035000
2016:
87033190
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033190
2016:
87033190
➜
2017:
87033190