Code SH 87032390 - voitures tourisme usagées moteur essence cylindrée moyenne

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Berline familiale essence (2.0L, 5 portes)
- SUV compact diesel (2.2L, occasion)
- Break sportif (3.0L, 6 cylindres)
- Coupé GT (2.5L, importation)
- Monospace essence (2.4L, 7 places)
- Cabriolet (2.0L Turbo, 4 places)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
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Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type break et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870323 D'une cylindrée excédant 1500 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3 87032390 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870323
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032390
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032390
2016: 87032390
➜
2017: 87032390
2016: 87032390
➜
2017: 87034090
2016: 87032390
➜
2017: 87036090

Changements en faveur de 87032390
2016: 87032390
➜
2017: 87032390