Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 87031018 - véhicules neige golf
Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Motoneiges (2 places, à chenilles)
- Coupés-chenillés (4 places, pour neige)
- Kart à neige (1 place, sportif)
- Voiturette de golf (2 places, électrique)
- Voiturette de golf (4 places, à batterie)
- Véhicule utilitaire multi-terrain (6 places, électrique)
- Transporteur de personnel sur fairway (8 places, pour golfs)
- Coupés-chenillés (4 places, pour neige)
- Kart à neige (1 place, sportif)
- Voiturette de golf (2 places, électrique)
- Voiturette de golf (4 places, à batterie)
- Véhicule utilitaire multi-terrain (6 places, électrique)
- Transporteur de personnel sur fairway (8 places, pour golfs)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type break et les voitures de course
870310
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
87031011
Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
87031018
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870310
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87031018
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87031018
1999:
87031019
➜
2000:
87031018
1999:
87031090
➜
2000:
87031018