Code SH 86069200 - wagons marchandises ouverts tombereaux

Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm (à l'excl. des wagons à déchargement automatique)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Wagons tombereaux pour minerais
- Wagons à bogies pour charbon
- Wagons pour ballast (parois fixes)
- Wagons à longerons pour traverses de chemin de fer
- Wagons sidérurgiques pour fonte brute
- Wagons pour déchets métalliques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8606 Wagons pour le transport sur rail de marchandises Autres 86069200 Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 86
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8606
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 860692
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 86069200
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