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Code SH 85441190 - fils bobinage cuivre isolés
Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de cuivre pour bobinage, isolés au PVC
- Fils de cuivre pour bobinage, isolés en polyuréthane
- Fils de cuivre pour bobinage, gainés de soie textile
- Fils de cuivre pour bobinage, isolés au papier
- Fils de cuivre pour bobinage, isolés au polyester
- Fils de cuivre pour bobinage, avec isolation en fibre de verre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8544
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
Fils pour bobinages
854411
En cuivre
85441110
émaillés ou laqués
85441190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854411
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85441190
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06