Code SH 85439090 - parties machines électriques appareils

Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Circuit imprimé pour machine à laver
- Moteur pas-à-pas pour imprimante 3D
- Bloc dalimentation pour amplificateur professionnel
- Écran tactile pour distributeur automatique
- Capteur de pression pour système de contrôle industriel

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8543 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 854390 Parties 85439010 Assemblages de cellules galvaniques empilées pour les machines d’électrolyse de l’eau destinées à la production d’hydrogène ou d’oxygène 85439090 Autre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8543
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854390
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85439090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 85439090
1997: 85439090
➜
1998: 85439020
1997: 85439090
➜
1998: 85439030
1997: 85439090
➜
1998: 85439040
1997: 85439090
➜
1998: 85439080