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Code SH 85393220 - lampes à décharge vapeur de mercure sodium
Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampes à vapeur de sodium haute pression (éclairage public)
- Lampes à vapeur de sodium basse pression (éclairage routier)
- Lampes à vapeur de mercure (HPL-N)
- Lampes aux halogénures métalliques (à iodures métalliques)
- Projecteurs scellés au sodium (éclairage industriel)
- Appareils déclairage à LED horticoles
- Lampes à vapeur de mercure fluorescentes
- Lampes à vapeur de sodium basse pression (éclairage routier)
- Lampes à vapeur de mercure (HPL-N)
- Lampes aux halogénures métalliques (à iodures métalliques)
- Projecteurs scellés au sodium (éclairage industriel)
- Appareils déclairage à LED horticoles
- Lampes à vapeur de mercure fluorescentes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits phares et projecteurs scellés et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
853932
Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
85393220
à vapeur de mercure ou de sodium
85393290
à halogénure métallique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853932
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85393220
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85393220
2010:
85393210
➜
2011:
85393220
2010:
85393250
➜
2011:
85393220