Code SH 85393220 - lampes à décharge vapeur de mercure sodium

Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lampes à vapeur de sodium haute pression (éclairage public)
- Lampes à vapeur de sodium basse pression (éclairage routier)
- Lampes à vapeur de mercure (HPL-N)
- Lampes aux halogénures métalliques (à iodures métalliques)
- Projecteurs scellés au sodium (éclairage industriel)
- Appareils déclairage à LED horticoles
- Lampes à vapeur de mercure fluorescentes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits phares et projecteurs scellés et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets 853932 Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique 85393220 à vapeur de mercure ou de sodium 85393290 à halogénure métallique

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853932
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85393220
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85393220
2010: 85393210
2011: 85393220
2010: 85393250
2011: 85393220