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Code SH 85392210 - lampes à incandescence réflecteurs puissance 100 watts
Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 W, à réflecteurs (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lampes décoratives à filament vintage
- Lampes anti-insectes (attractif de type bug zapper)
- Lampes pour équipement photo (projecteurs)
- Lampes de poussinière (chauffantes)
- Ampoules déclairage scénique (théâtre/spectacle)
- Ampoules pour projecteurs de bâtiments
- Lampes de signalisation (feux de balisage)
- Lampes anti-insectes (attractif de type bug zapper)
- Lampes pour équipement photo (projecteurs)
- Lampes de poussinière (chauffantes)
- Ampoules déclairage scénique (théâtre/spectacle)
- Ampoules pour projecteurs de bâtiments
- Lampes de signalisation (feux de balisage)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits phares et projecteurs scellés et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
853922
Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V
85392210
à réflecteurs
85392290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853922
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392210
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87