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Code SH 85312020 - panneaux indicateurs diodes électroluminescentes
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panneaux dinstruction de sécurité à LED pour bâtiments
- Tableaux daffichage à LED pour horaires de transport
- Panneaux indicateurs de sortie de secours à LED
- Tableaux annonciateurs à LED pour entrepôts
- Signalétiques directionnelles intérieures à LED pour centres commerciaux
- Panneaux dinformation à LED pour salles de conférence
- Indicateurs de statut de machine à LED pour usines
- Tableaux daffichage à LED pour horaires de transport
- Panneaux indicateurs de sortie de secours à LED
- Tableaux annonciateurs à LED pour entrepôts
- Signalétiques directionnelles intérieures à LED pour centres commerciaux
- Panneaux dinformation à LED pour salles de conférence
- Indicateurs de statut de machine à LED pour usines
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8531
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
853120
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
85312020
Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8531
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85312020
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85312020
2005:
85312010
➜
2006:
85312020
2005:
85312030
➜
2006:
85312020