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Code SH 85235110 - mémoires flash non enregistrées
Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non enregistrés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cartes SD (Secure Digital)
- Clés USB (mémoire flash)
- Cartes MicroSD
- SSD NVMe (M.2)
- Disques SSD SATA 2,5
- Cartes CFexpress
- Cartes mémoire pour appareils photo
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8523
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
Supports à semi-conducteur
852351
Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
85235110
Non enregistrés
85235190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8523
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852351
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85235110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
1900-01-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85235110
2006:
85239090
➜
2007:
85235110