Code SH 85166010 - cuisinière électrique domestique

Cuisinières électriques, pour usages domestiques
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuisinière électrique à four intégré (4 plaques)
- Cuisinière mixte (plaque à induction avec four électrique)
- Cuisinière électrique indépendante (four double)
- Cuisinière électrique pose libre (plaque vitrocéramique)
- Cuisinière électrique compacte (4 feux + four)
- Cuisinière électrique tableau (intégrable sous plan de travail)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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ελληνικός EL
Hrvatski HR
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8516 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545 851660 Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires 85166010 Cuisinières 85166050 Réchauds (y compris les tables de cuisson) 85166070 Grils et rôtissoires 85166080 Fours à encastrer 85166090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8516
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851660
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85166010
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17