Code SH 85162100 - radiateurs électriques à accumulation chauffage locaux

Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Radiateur à accumulation en briques réfractaires (ceramique)
- Radiateur à accumulation à inertie fluide (huile thermique)
- Radiateur à accumulation dynamique (à ventilation forcée)
- Radiateur à accumulation statique (à rayonnement naturel)
- Radiateur à accumulation mixte (briques + fluide)
- Radiateur à accumulation à programmation horaire
- Radiateur à accumulation à décharge contrôlée

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8516 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545 Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires 85162100 Radiateurs à accumulation

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8516
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851621
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85162100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Import control
Regulation 0833/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87