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Code SH 85158090 - machines soudage électriques thermoplastiques
Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Soudeuses par impulsion pour tubes en polyéthylène
- Soudeuses à plaques chauffantes électriques pour tuyaux plastiques
- Machines de soudage par friction (rotatif) pour assemblages thermoplastiques
- Appareils de soudage par haute fréquence (HF) pour gaines et bâches en PVC
- Soudeuses à air chaud avec contrôle numérique pour géomembranes
- Sertisseuses électriques pour raccords à emboîtement en matière plastique
- Machines de soudage par ultrasons pour pièces injectées en PP ou ABS
- Soudeuses à plaques chauffantes électriques pour tuyaux plastiques
- Machines de soudage par friction (rotatif) pour assemblages thermoplastiques
- Appareils de soudage par haute fréquence (HF) pour gaines et bâches en PVC
- Soudeuses à air chaud avec contrôle numérique pour géomembranes
- Sertisseuses électriques pour raccords à emboîtement en matière plastique
- Machines de soudage par ultrasons pour pièces injectées en PP ou ABS
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8515
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
851580
Autres machines et appareils
85158010
Pour le traitement des métaux
85158090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8515
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851580
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85158090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85158090
Changements en faveur de 85158090
1993:
85158090
➜
1994:
85158091
1993:
85158090
➜
1994:
85158099
Changements en faveur de 85158090
2009:
85158091
➜
2010:
85158090
2009:
85158099
➜
2010:
85158090