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Code SH 85022060 - Groupes, électrogènes, moteur
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Groupe électrogène diesel de 400 kVA (insonorisé)
- Génératrice à gaz naturel de 500 kVA (mobile)
- Groupe électrogène essence de 450 kVA (stationnaire)
- Générateur au biogaz de 600 kVA (industriel)
- Alimentation de secours 750 kVA (centrale électrique)
- Groupe électrogène à moteur à essence de 700 kVA (pour chantier)
- Génératrice à gaz naturel de 500 kVA (mobile)
- Groupe électrogène essence de 450 kVA (stationnaire)
- Générateur au biogaz de 600 kVA (industriel)
- Alimentation de secours 750 kVA (centrale électrique)
- Groupe électrogène à moteur à essence de 700 kVA (pour chantier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8502
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
850220
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
85022020
D'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
85022040
D'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
85022060
D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA
85022080
D'une puissance excédant 750 kVA
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8502
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850220
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85022060
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85022060
2005:
85022010
➜
2006:
85022060
2005:
85022094
➜
2006:
85022060