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Code SH 85016180 - alternateurs courant alternatif puissance 7.5 75 kva
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 7,5 kVA mais ≤ 75 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Alternateur pour groupe électrogène
- Machine génératrice pour propulsion navale
- Alternateur de secours (bâtiments)
- Génératrice pour applications industrielles
- Alternateur pour énergie renouvelable (hors PV)
- Moteur-générateur pour système de conversion
- Machine génératrice pour propulsion navale
- Alternateur de secours (bâtiments)
- Génératrice pour applications industrielles
- Alternateur pour énergie renouvelable (hors PV)
- Moteur-générateur pour système de conversion
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8501
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques
850161
D'une puissance n'excédant pas 75 kVA
85016120
D'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA
85016180
D'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850161
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85016180
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-06
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85016180
Changements en faveur de 85016180
2021:
85016180
➜
2022:
85016180
2021:
85016180
➜
2022:
85018000
Changements en faveur de 85016180
2005:
85016110
➜
2006:
85016180
2005:
85016199
➜
2006:
85016180
2021:
85016180
➜
2022:
85016180