Code SH 85013310 - générateurs piles à combustible hydrogène

Générateurs de piles à combustible à l'hydrogène, d’une puissance >75kW mais ≤375kW
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Générateurs de piles à combustible à lhydrogène pour alimentation auxiliaire des navires.
- Générateurs de piles à combustible à lhydrogène pour groupes électrogènes de secours de centres de données.
- Générateurs de piles à combustible à lhydrogène pour la production délectricité dans des sites industriels isolés.
- Générateurs de piles à combustible à lhydrogène pour la mobilité lourde (stations de chargement de camions).
- Générateurs de piles à combustible à lhydrogène pour alimenter des micro-réseaux communautaires.
- Générateurs de piles à combustible à lhydrogène comme source principale dans des bâtiments commerciaux.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8501 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques 850133 D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW 85013310 Générateurs de piles à combustible à l'hydrogène 85013390 Autre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8501
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850133
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85013310
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Draft 0010/25

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 85013310
2005: 85013310
➜
2006: 85013300