Code SH 84871090 - hélices bateaux pales

Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Hélices pour hors-bord (alliage daluminium)
- Hélices pour voiliers (acier inoxydable)
- Hélices pour bateaux de pêche (acier)
- Pales de rechange pour hélices (composite)
- Hélices pour remorqueurs (fonte)
- Hélices pour navires de plaisance (acier nickelé)
- Hélices pour embarcations légères (nylon renforcé)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8487 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques 848710 Hélices pour bateaux et leurs pales 84871010 En bronze 84871090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8487
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848710
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84871090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84871090
2006: 84851090
➜
2007: 84871090