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Code SH 84862000 - machines fabrication semi-conducteurs circuits intégrés
Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Équipement de photolithographie (systèmes de projection à ultraviolets extrêmes)
- Réacteurs de dépôt chimique en phase vapeur (CVD)
- Machines de gravure au plasma (plasma etching)
- Implanteurs ioniques (hautes énergies)
- Polisseuses chimico-mécaniques (CMP)
- Systèmes de dépôt physique en phase vapeur (PVD)
- Équipements dinspection et de métrologie (post-fabrication)
- Réacteurs de dépôt chimique en phase vapeur (CVD)
- Machines de gravure au plasma (plasma etching)
- Implanteurs ioniques (hautes énergies)
- Polisseuses chimico-mécaniques (CMP)
- Systèmes de dépôt physique en phase vapeur (PVD)
- Équipements dinspection et de métrologie (post-fabrication)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8486
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires
84862000
Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8486
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848620
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84862000
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-25
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84862000
2016:
84862010
➜
2017:
84862000
2016:
84862090
➜
2017:
84862000