Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 84778099 - machines caoutchouc matières plastiques
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mélangeurs internes (pétrin caoutchouc)
- Calandres pour feuilles plastiques
- Machines à mouler par soufflage (bouteilles)
- Équipements dextrusion pour profilés
- Presses de vulcanisation à plaques
- Découpeuses par jet deau (matières plastiques)
- Machines de thermoformage sous vide
- Calandres pour feuilles plastiques
- Machines à mouler par soufflage (bouteilles)
- Équipements dextrusion pour profilés
- Presses de vulcanisation à plaques
- Découpeuses par jet deau (matières plastiques)
- Machines de thermoformage sous vide
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Changer la langue
-
8477
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
847780
Autres machines et appareils
Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires
Autres
84778091
Machines à fragmenter
84778093
Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs
84778095
Machines de découpage et machines à refendre
84778099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8477
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847780
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84778099
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84778099
Changements en faveur de 84778099
2021:
84778099
➜
2022:
84778099
2021:
84778099
➜
2022:
84852000
Changements en faveur de 84778099
2001:
84778090
➜
2002:
84778099
2021:
84778099
➜
2022:
84778099