Code SH 84752900 - machines travail verre chaud

Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé, et des machines pour la fabrication additive)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines pour le soufflage du verre (gobeleterie)
- Machines de formage par pressage du verre (verrerie)
- Machines pour la trempe du verre (traitement thermique)
- Scies de coupe pour verre (tubes et ampoules)
- Machines à recuire le verre (four de recuisson)
- Machines pour le biseautage du verre (ouvrages en verre)
- Machines pour létirage du verre (production de tubes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8475 Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre 84752900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8475
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847529
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84752900
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1047/16
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84752900
2021: 84752900
➜
2022: 84752900
2021: 84752900
➜
2022: 84853090

Changements en faveur de 84752900
1995: 84752000
➜
1996: 84752900
2021: 84752900
➜
2022: 84752900