Code SH 84748090 - Machines, agglomérer, former

Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre, et sauf machines pour la fabrication additive)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Briquetteries pour poussières de charbon
- Presse à mouler pour briquettes de combustibles
- Machine à mouler les blocs de béton cellulaire
- Presse hydraulique pour agglomération de minerais
- Mouleuse rotative pour pastilles de ciment
- Machine à mouler les parpaings de ciment
- Fondeuse à moules en sable

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8474 Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable 847480 Autres machines et appareils 84748010 Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques 84748090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8474
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847480
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84748090
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84748090
2021: 84748090
➜
2022: 84748090
2021: 84748090
➜
2022: 84853010

Changements en faveur de 84748090
1997: 84748000
➜
1998: 84748090
2021: 84748090
➜
2022: 84748090