Code SH 84734080 - machines de bureau parties accessoires

Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bras mécaniques pour robots de montage
- Paliers et butées pour imprimantes matricielles
- Tambours dalimentation pour photocopieurs
- Chemises chauffantes pour décolleuses à fils
- Tête dimpression pour tireuses de plans
- Blocs optiques pour lecteurs de microfilms
- Moteurs pas-à-pas pour perforatrices de cartes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8473 Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8470 à 8472 847340 Parties et accessoires des machines du no 8472 84734010 Assemblages électroniques 84734080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8473
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847340
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84734080
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84734080
2016: 84734080
➜
2017: 84734080

Changements en faveur de 84734080
2006: 84734090
➜
2007: 84734080
2016: 84731090
➜
2017: 84734080
2016: 84734080
➜
2017: 84734080
2016: 84735080
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2017: 84734080