Code SH 84702900 - machines à calculer électroniques sans imprimante réseau

Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Calculatrices électroniques de bureau connectées en réseau
- Terminaux point de vente (TPV) avec fonctions de calcul
- Machines à calculer électroniques pour caisses connectées
- Calculateurs de caisse électroniques sans impression
- Unités de saisie avec écran et clavier numérique connectées
- Calculatrices de table à affichage électronique connectées
- Moduleurs électroniques de calcul en réseau

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8470 Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses Autres machines à calculer électroniques 84702900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8470
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847029
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84702900
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
1900-01-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84702900
1995: 84702900
➜
1996: 84701010
1995: 84702900
➜
1996: 84702900

Changements en faveur de 84702900
1995: 84702900
➜
1996: 84702900