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Code SH 84669220 - Parties, accessoires, machines

Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Porte-lames de scies circulaires (coulés)
- Chariots de toupie pour défonceuses
- Guides coulissants pour scies à ruban
- Bases de colonne pour perceuses à colonne
- Bâti de support de broche (fonte)
- Glissières de table pour fraiseuses CNC
- Boîtiers de transmission pour raboteuses

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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PT

SK

SL

8466

Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types

Autres

846692

Pour machines du no 8465

84669220

Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

84669280

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8466

23 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 846692

9 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84669220

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84669220

1988: 84669210

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1989: 84669220

1988: 84669290

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