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Code SH 84662098 - porte-pièces machines-outils tours exclus
Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mandrins autocentreurs (pour perceuses à colonne)
- Mandrins de fraiseuse (attachements type V-flange)
- Porte-pièces magnétiques (pour rectifieuses planes)
- Plateaux diviseurs (montage sur fraiseuse)
- Étaux de machine (pour fraisage/alesage)
- Dispositifs de bridage modulaires
- Porte-pièces à dépression (tables à vide)
- Mandrins de fraiseuse (attachements type V-flange)
- Porte-pièces magnétiques (pour rectifieuses planes)
- Plateaux diviseurs (montage sur fraiseuse)
- Étaux de machine (pour fraisage/alesage)
- Dispositifs de bridage modulaires
- Porte-pièces à dépression (tables à vide)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
846620
Porte-pièces
Autres
84662091
Pour tours
84662098
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846620
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84662098
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84662098
2006:
84662099
➜
2007:
84662098