Code SH 84563090 - machines-outils électro-érosion

Machines-outils opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines délectro-érosion par enfonçage (EDM sinking)
- Machines délectro-érosion par fil (EDM wire cutting)
- Machines délectro-érosion à perçage rapide (fast hole drilling EDM)
- Machines délectro-érosion à fil submersible
- Machines délectro-érosion pour matrices et moules
- Machines délectro-érosion à générateur conventionnel (RC)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau 845630 Opérant par électro-érosion 84563090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8456
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845630
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84563090
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84563090
1993: 84563000
1994: 84563090