Code SH 84562000 - machines-outils à ultrasons usinage

Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines de découpe par ultrasons pour matériaux composites
- Fraiseuses à commande numérique à ultrasons pour céramiques techniques
- Perceuses à ultrasons pour le verre et la silice
- Tours à ultrasons pour le tréfilage de métaux durs
- Scies à ultrasons pour la découpe de métaux légers
- Machines dusinage par ultrasons pour les alliages de titane
- Rectifieuses par ultrasons pour les carbures et matériaux fragiles

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau 84562000 Opérant par ultrasons

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8456
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845620
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84562000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84562000
2006: 84562000
2007: 84562000
2006: 84562000
2007: 84862010

Changements en faveur de 84562000
2006: 84562000
2007: 84562000